Michèle Vullien

De: Michèle Vullien
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités
Ala suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 juillet 2019
par le Sénat dans sa séance du
3 juillet 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation des mobilités"
JORFTEXT000038726565(source JORF)
nomination
05 Juillet 201905/07/2019
De: Michèle Vullien
Objet:
membre titulaire du comité des usagers du réseau routier national
Groupe:
Comité des usagers du réseau routier national
parlement="Sénat"
JORFTEXT000038125523(source JORF)
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: Michèle VULLIEN
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
Groupe:
Fonds pour le développement de l'intermodalité dans les transports
conseil_administration
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036163223(source JORF)
désignation
08 Décembre 201708/12/2017
De: Michèle Vullien
Objet:
membres de la mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
Groupe:
Mission d'information sur Alstom et la stratégie industrielle du pays
parlement="Sénat"
JORFTEXT000036075071(source JORF)
désignation
23 Novembre 201723/11/2017
De: Michèle Vullien
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
JORFTEXT000035900712(source JORF)
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: VULLIEN Michèle
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
Commission du Développement durable (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Vullien, née Cornuez (Michèle, Andrée, Solange)
maire, vice-présidente d'une communauté urbaine, en charge des transports collectifs ; 46 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024361380(source JORF)
nomination
14 Juillet 201114/07/2011